Outil des élus de Mésanger Citoyens Solidaires, ce blog vous informera sur nos interventions, nos propositions au conseil municipal. C’est aussi un espace d’échange qui vous est dédié. Intervenez, proposez, commentez l’actualité de notre commune. Nous serons plus efficace, plus en phase avec vos préoccupations.
Quand les cloches du Conseil d’Etat sonnent le glas de l’ancienne notion « d’usage local » Dans un arrêt du 14 octobre, le Conseil d’Etat a changé sa jurisprudence concernant l’usage civil des cloches. L’occasion pour le Palais-Royal d’adopter une conception...
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Les élus MCS vous transmettent l'ordre du jour du prochain conseil municipal qui aura lieu de mardi 3 novembre à la mairie. Les séances du conseil sont ouvertes à toutes et à tous. Venez nombreux car il arrive que certains habitants soient surpris de...
Lire la suiteDroit à crédit d'heures des titulaires de mandats locaux des communes et EPCI de moins de 3 500 habitants Décret n° 2015-1352 du 26 octobre 2015 relatif au crédit d'heures des titulaires de mandats municipaux et communautaires >> La loi n° 2015-366 du...
Lire la suiteVoyage dans la France du XVIIIe siècle, la tête dans les cartes de Cassini Une équipe a entamé la « vectorisation de Cassini », ce cartographe auquel Louis XV confia le soin de représenter le royaume. Un travail de dentellière qui permet de comprendre...
Lire la suiteVosges : ces élus locaux qui démissionnent Un peu plus d’un an après les dernières élections municipales, la préfecture a déjà enregistré de nombreuses démissions. Depuis les dernières élections municipales fin mars 2014, le paysage politique vosgien...
Lire la suiteSouvenez-vous, c’était au début du quinquennat, il n’y a rien eu de plus urgent que de supprimer la loi votée par la majorité précédente sur les conseillers territoriaux et de rétablir la clause de compétence générale qui vient juste d’être supprimée...
Lire la suiteRégime juridique applicable à la consultation des électeurs des communes Ceratins dossiers font débat dans la population et les élus n'ont pas une réflexion tranchée dessus. Dans ce cas ils peuvent demander leur avis aux habitants après leur avoir expliqué,...
Lire la suiteCinq territoires en grève du chômage ce matin "Je suis en grève, non, on n'a pas tout essayé contre le chômage de longue durée ». Tel est le slogan relayé depuis ce matin pour « cette première journée de la grève du chômage ». Faire la grève, pour les...
Lire la suiteL’information est arrivée à l’AMF il y a quelques semaines via des associations départementales de maires : les maires des petites communes de leur département avaient reçu un courrier de la préfecture, parfois co-signé par la DGFIP, les encourageant...
Lire la suiteDans deux mois aura lieu les élections régionales. Un tour d’horizon en cinq points de ses domaines d’intervention. Le club des 13. Créées en 1982, les Régions sont des institutions encore jeunes. Remodelées cette année, elles passeront de 22 à 13 au...
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