21 mars 2009
6
21
/03
/mars
/2009
13:17
Le 26 mars 2009 :
Ordre du jour :
Si vous avez des sujets qui vous interpellent, des questions n'hésitez pas à vous adresser aux élus de
"Mésanger Citoyens Solidaires" par courrier ou par e-mail : elus.mcs@orange .fr.
Les séances du Conseil sont publiques, vous avez le droit d'y assister mais pas d'intervenir.
Venez nombreux, les décisions qui y sont prises vous concernent.
Ordre du jour :
- Approbation du procès verbal de la séance précédente
- Correspondances et informations
- Rapports des commissions
- Informations sur les décisions du Maire prises en application des délégations accordées par le conseil municipal
- Conseil d'Administration du C.C.A.S
- Vente et acquisition de terrains et bâtiments
- R.D. 923 : modification du tracé
- Adoption du bilan financier de l'exercice 2008
- Adoption des comptes de gestion de l'exercice 2008
- Adoption des comptes administratifs de l'exercice 2008
- Affectation des résultats des sections de fonctionnement de l'exercice 2008
- Adoption des budgets primitifs de l'exercice 2009
- Taux des impôts locaux
- Suppression de l'exonération de deux ans de taxe foncière sur les propriétés bâties
- Tarifs communaux
- Marché public : restauration scolaire
- Demande et attribution de subventions
- Affaires diverses
Si vous avez des sujets qui vous interpellent, des questions n'hésitez pas à vous adresser aux élus de
"Mésanger Citoyens Solidaires" par courrier ou par e-mail : elus.mcs@orange .fr.
Les séances du Conseil sont publiques, vous avez le droit d'y assister mais pas d'intervenir.
Venez nombreux, les décisions qui y sont prises vous concernent.
Partager cet article
