Outil des élus de Mésanger Citoyens Solidaires, ce blog vous informera sur nos interventions, nos propositions au conseil municipal. C’est aussi un espace d’échange qui vous est dédié. Intervenez, proposez, commentez l’actualité de notre commune. Nous serons plus efficace, plus en phase avec vos préoccupations.
L’obligation pour un conseiller municipal d’exercer les fonctions d’assesseur 07 Déc 2012 Auteur : Conseil d'Etat Télécharger l'arrêt CE n°349510 [06/12/2012] Un arrêt très important du Conseil d’Etat règle une question, qui n’était jusqu'ici pas tranchée,...
Lire la suitePlus de cartes grises en sous-préfecture d'Ancenis rédigé par Châteaubriant Actualités le Mercredi 12 Décembre 2012 Lors de la mise en œuvre du nouveau Système d’Immatriculation des Véhicules (SIV) en 2009, le maintien de guichets de délivrance de cartes...
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Article paru dans l'Ouest-France du 10 décembre 2012 parlant de notre voeu relatif à la fermeture de la Sous-préfecture d'Ancenis. Pour rappel, nous espérons que Monsieur le Maire le présentera au vote des élus de Mésanger et qu'il sera voté à l'unanimité....
Lire la suiteUn pas vers la reconnaissance du vote blanc Le 22 novembre 2012, l’Assemblée nationale a adopté une proposition de loi visant à reconnaître le vote blanc Le vote blanc consiste, pour un électeur, à glisser un bulletin vierge (ou pas de bulletin du tout)...
Lire la suiteUne «taxe archéologie» sur la construction de maisons Selon l’article 63 du projet de loi de finances adopté par l’Assemblée nationale la nuit du 15 au 16 novembre, cette redevance touchera aussi ceux qui se font construire une maison individuelle.À chaque...
Lire la suiteLes élus plongent les mains dans l’eau Les collectivités locales reprennent le contrôle du marché de l’eau en France, imposant de nouvelles règles de gouvernance et de transparence à des opérateurs privés longtemps tout-puissants. Anne Le Strat, maire...
Lire la suiteLa Commission européenne s'apprête à exiger que les pays endettés et aidés -pour l'instant la Grèce et le Portugal- par l'Europe privatisent le secteur de l'eau. Ce principe, la commisison veut qu'il soit gravé dans le marbre des contrats liant les pays...
Lire la suiteAccouchement sur l'A20: "Ce drame aurait pu être évité" Par LEXPRESS.fr, Les réactions des politiques et du monde médical se multiplient après le décès vendredi d'un nouveau-né dont la mère a accouché sur l'autoroute, faute de temps pour atteindre la...
Lire la suiteImpôts locaux : que faut-il savoir ? Publié le 13.09.2012 - Dans le courant du dernier trimestre de l’année, vous recevez les avis d’imposition concernant les impôts locaux. Selon votre situation, vous pouvez être redevable de plusieurs taxes : taxe foncière,...
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La première édition du Pique-nique Républicain de Mésanger c'est passée sous le soleil. Une trentaine de personnes avec leurs enfants se sont déplacés pour profiter d'un cadre champêtre et d'une ambiance festive. Les ballons étaient sortis ainsi que les...
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