Conseil municipal du 17 septembre 2009

Nous venons de recevoir l'ordre du jour du prochain conseil municipal, comme juste dans les délais légaux.

1 - Approbation du procès-verbal de la séance précédente

2 - Correspondances et informations

3 - Rapport des commissions

4 - Information sur les décisions du Maire prises en application des délégations accordées par le conseil municipal

5 - Inventaire des zones humides et des cours d'eau - Désignation des représentants au sein des instances en charge de l'inventaire

6 - Politique de l'habitat - Mise en compatibilité des projets de construction de logements neufs avec le SCOT et le projet de Plan Départemental de l'Habitat

7 - CAF - Convention d'objectif et de financement PSU et PSO pour le multi-acceuil et le CLSH/APS

8 - CAF - Contrats d'aide financière "équipement" pour le multi-accueil et le CLHS/APS

9 - Ecole privée : désignation d'un  représentant de la commune

10 - Personnel : modification du tableau des effectifs

11 - Personnel : régime indemnitaire

12 - Intercommunalité : Rapport annuel 2008 du SIAEP

13 - Questions diverses

Une fois de plus rien de vraiment important, peut-être les points 5 et 6. Nous serons vigilant car nous n'avons aucun document pour travailler avant le conseil.


Nous vous rappelons que le conseil est public et que plus il y aura de citoyens présent plus les élus travaillerons ne manière sereine.

A bientôt.