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5 juillet 2009 7 05 /07 /juillet /2009 09:51

Tel Janus, le dieu aux deux visages, le maire a deux discours.


Celui qu’il tient dans le « Notre ville » de juillet 2009, sur sa compassion « Nous restons solidaires de tous nos concitoyens victimes des conditions de vie actuellement ….. » et l’augmentation des impôts de 9% qu’il a imposé lors du dernier budget.


Comment peut-on se sentir concerné par les difficultés que rencontre les mésangéens et osez leur dire qu’il demeure à leur écoute et en même temps participer activement à ces difficultés ?


Sans parler de l'exonération des 2 ans de taxe foncière pour les nouveaux habitants, qu'il prévoit de supprimer.


Quelle hypocrisie, quel double langage.


D'autre part, comment prétendre soutenir les entreprises locales et en même temps vouloir leur faire payer des travaux qui ne sont pas effectués, donc qui empêche l'activité commerciale ?


Une fois de plus, double langage.


Nous avons des témoignages de plusieurs personnes victimes de cette façon de faire.


N'hésitez pas à nous contacter si vous aussi en avez été victime.

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30 juin 2009 2 30 /06 /juin /2009 22:09
Pour une fois le Conseil municipal n'a pas durée trop longtemps. Environ 2h00.

Pour une fois nous n'avons pas voté contre le compte-rendu du dernier conseil. Encore un effort et nous pourrons l'accepter. Les progrès sont là.

Beaucoup de correspondances lu par M. le Maire dont deux de nos courriers ainsi que les réponses, mais comme nous ne les avons reçu que samedi 27 juin, c'est à dire 3 semaines après leur réception, nous avons décidé de ne pas répondre pendant le Conseil. Nous nous réservons ce droit par écrit.

Le lien pour les réponses du maire : link link2

Lecture des comptes-rendus des commissions Affaires scolaires et culturelle.

Convention de forfait communal concernant le contrat d'association avec l'école St Joseph. Après un débat sur la réglementation et une incompréhension, la convention a été voté. Vous retrouverez une analyse plus longue dans notre journal d'informations.

Autorisation préalable des poursuites pour le recouvrement des produits locaux, donnée au comptable public. Cette autorisation ne concerne que les prélèvements automatiques, en aucun cas les impayés de facture. Seul M. le Maire peut donner l'autorisation de poursuivre.

Charte de restauration scolaire. Règlement du restaurant scolaire.

Demandes et attributions de subventions
: concerne les travaux de voierie à venir auprès du Conseil Général.

Constitution de la commission agricole extra-communale. M. le Maire propose une liste de personne dans laquelle seul une n'est pas agriculteur. Nous avons demandé le nombre d'agriculteur sur la commune. Environ une trentaine. Nous avons demandé que cette commission puisse accueillir d'autres personnes au vu de la démographie de la commune. Refus du maire et certains membre du conseil.

Vente et acquisition de terrains et bâtiments : simple formalité.

Convention COMPA-commune relative aux inventaires des zones humides et cours d'eau. La commune aura des représentants à la COMPA sur ce dossier. Nous allons faire acte de candidature, on peut rêver !!!

Marchés publics : avenants. Modification des travaux à l'école Tanvet. Plus valus de 8 230,20€ au profit de la SAS Landais. Nous avons voté contre.

Petite surprise : lors du vote du budget, nous avions demandé fortement la superficie de la réserve foncière appartenant à la commune. A cet époque, M. le Maire nous avait annoncé 34 hectares. Hors, au dernier conseil, nous avions la liste des parcelles et ce n'est pas 34 ha mais presque 49 ha. C'est à dire beaucoup plus. Il ne reste plus qu'à découvrir où elles se situent. Au prochain épisode peut-être.

De plus amples infos lors de la parution du relevé de délibérations et dans notre journal d'informations.

A bientôt.
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25 juin 2009 4 25 /06 /juin /2009 18:03
 Nous venons de recevoir la convocation et l'ordre du jour du Conseil municipal du 29 juin 2009 à 20h00.

1 -Approbation du procès-verbal de la séance précédente

2 -Correspondances et informations

3 -Rapports des commissions

4 -Information sur les décisions du Maire prises en application des délégations accordées par le Conseil municipal

5 -Ecole privée : Projet de convention de forfait communal

6 -Autorisation préalable des poursuites pour le recouvrement des produits locaux, donnée au comptable public

7 -Charte de restauration scolaire

8 -Demandes et attributions de subventions

9 -Vente et acquisition de terrains et bâtiments

10 -Convention COMPA - Commune relative aux inventaires des zones humides et cours d'eau

11 - Marchés publics : avenants

12 - Affaires diverses

Pour un Conseil qui devait être consacré exclusivement au forfait communal, selon les propres mots de M. le Maire, vous pouvez constater le nombre de points et la diversité de ceux-ci. C'est vrai qu'entre le 11 juin, date initiale, et le 29 juin la commune a continué de tourner.

Nous espèrons avoir enfin des réponses à nos courriers.Cela fait plus d'un mois pour certains. C'est un manque de politesse et de respect tout simplement, mais cette attitude ne nous étonne pas.

Nous vous rappelons que la mairie est ouverte au public lors de la séance du conseil pour y assiter.

A bientôt.
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13 juin 2009 6 13 /06 /juin /2009 06:41
Nous avons enfin une date pour le conseil municipal "extraordinaire" pour voter le contrat d'association avec l'école Saint-Joseph. Nous espérons que cette fois le dossier sera présenté au conseil avec toutes les informations et documents et que tous les éléments comptables pourront être expliqués. Nous y veillerons.

La date est le 29 juin 2009. Sauf changement de dernière minute.

Il aura fallu 1 mois à l'équipe municipal pour représenter la convention, alors que, d'après les dires de M. le Maire, le dossier était prêt à être voté. De qui se moque-t-on ?

Nous vous communiquerons l'ordre du jour dès réception, car nous pensons que ce conseil ne sera pas avec un seul dossier. Cela renforce notre détermination à demander un conseil municipal par mois et pas un tous les deux mois.

A bientôt.
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9 juin 2009 2 09 /06 /juin /2009 19:33
Lors du dernier Conseil municipal, M le Maire nous avait assuré de la tenue d'un Conseil extraordinaire consacré au vote du contrat d'association avec l'école Saint-Joseph, suite à son retrait de l'ordre du jour le 11 juin 2009.

Pour rappel, ce retrait est dû à la volonté du maire de faire voter une convention proposée par l'OGEC (ce qui est normal) et accepté sans contrôle ni présentation du coût d'un élève de l'école public, en fonction d'une grille fournie par le ministère de l'éducation nationale.

A ce jour, le conseil n'est toujours pas annoncé, il semblerait que ce soit vers le 24 ou 25 juin.

Il en faut du temps pour retrouver une grille déjà remplie (nous ne pouvons pas envisager que le contrat ai été présenté au vote du conseil sans cette grille). Si cela était vrai c'est encore plus grave que nous le pensons, car le risque de recours au tribunal administratif est envisageable.

Enfin, le conseil ne sera plus extraordinaire et consacré au contrat mais deviendra un conseil municipal normal avec un ordre du jour.

Nous vous tiendrons informé de la suite.

A bientôt.
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5 juin 2009 5 05 /06 /juin /2009 19:07
A quoi servent les commissions d'élus à Mésanger ?

Pas à travailler sur des vrais dossiers . Pas à anticiper l'avenir de la commune.

Nous avons assister au dernier conseil à deux parodies de démocratie.

Une concernant le contrat d'association liant la commune et l'école Saint-Joseph. L'enjeu était de réussir à calculer le coût moyen d'un élève de l'école publique pour fixer la subvention par élève pour l'école Saint-Joseph. C'est la loi, nous sommes en accord et nous avons réclamé ce contrat depuis notre élection. Ce contrat aurait dû être signé depuis 2005.

Hors, pas de réunion de la commission des finances, pas de réunion de la commission des affaires scolaires, à la place une pseudo réunion avec certaines personnes qui sont directement intéressés par ce dossier : responsable de l'UDOGEC, représentants de l'OGEC, directrice de l'école saint-joseph, adjoint aux finances, adjoint aux affaires scolaires.

M le Maire se souvient du conseil municipal à huis clos dans lequel le responsable de l'UDOGEC était venu nous faire une présentation du contrat d'association. Mais absolument pas du calcul du coût moyen d'un élève. Nous lui avions proposé de lui fournir la grille de calcul donnée par la préfecture, il avait refusé.

Résultat, il a proposé au conseil de voter un contrat rédigé exclusivement et intégralement par l'OGEC, selon ses propres paroles, avec des chiffres dont il n'a pu nous fournir le détail ni la provenance.

Le dossier n'a pas été repoussé pour "complément d'études", mais parce que le dossier était incomplet et qu'il aurait été rejeté par le contrôle de légalité de la préfecture.

Deuxième parodie de démocratie, les contrats de territoire entre la COMPA, le département et la région.

Ni la commission urbanisme, ni la commission voirie, ni la commission sport, ni la commission des finances n'ont travaillé sur les dossiers qui ont été cités par M le Maire.

Comment, par qui, sur quels critères ces dossiers sont-ils devenus prioritaires ?

Encore et toujours cette opacité qui semble régner sur la commune. Avons-nous eu des élections ? Avons-nous changer d'équipe municipale ? Les pratiques semblent identiques.

Notre avis est demandé sur des dossiers mineurs ou obligatoires mais certainement pas sur l'essentiel. Ces dossiers sont traités en comité restreint. De toute façon, l'équipe majoritaire vote sans se poser de question comme un seul homme.

M. le Maire affirme qu'il respecte les commissions, nous n'avons pas la même définition du mot RESPECT.

Certains oublient qu'ils sont officiers de police judiciaire et officiers d'état civil de par leur délégation, donc responsables administrativement.

Si un recours était déposé contre certaines décisions, leur responsabilité serait engagée.

Voilà de quoi méditer.
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30 mai 2009 6 30 /05 /mai /2009 14:33

Vous attendez avec impatience un compte-rendu du dernier conseil municipal. C’est normal. Nous le préparons mais nous avons quelques difficultés à retirer l’important du superflu.


En effet, entre les « erreurs de frappes » des décisions du maire sur les dates des courriers, le lamentable débat pour préparer les élections européennes du 7 juin prochain, le maire a eu toutes les difficultés pour motiver les élus de la majorité à participer à la tenue des bureaux de vote. C’était un peu « courage-fuyons ». Les 3 élus MCS présent, prennent largement leur place pendant cette journée. Pour rappel, la majorité est de 24 personnes.


Report du vote concernant le contrat d’association liant la commune et l’école St Joseph. En prévision un conseil municipal. Nous y reviendrons plus longuement dans un autre article.


Demande de subvention de l’AEMAFN concernant la construction d’un monument aux morts en mémoire des français tombés pendant les guerres d’Afrique du Nord. Il sera situé à REZE.

20 voix contre – 7 abstentions. Une partie de la majorité a voté contre.


Voilà ce que nous pouvons en dire rapidement.


Il y a eu de grands moments une fois de plus. Les absents ont vraiment tort.


Vous avez l'habitude de recevoir notre journal d'information après chaque Conseil. Cette fois-ci nous faisons une exception. Suite au report du vote du contrat d'association, le maire a prévu de faire un Conseil municipal vers le 11 juin. Nous attendons donc ce conseil pour faire paraître notre journal.


A bientôt pour un compte-rendu plus complet.

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23 mai 2009 6 23 /05 /mai /2009 11:08
Nous venons de recevoir la convocation pour le Conseil municipal. Comme d'habitude les délais sont réduits au minimum de la loi, à savoir 5 jours, malgré deux mois sans conseil. Nous espérions que cela aurait permis au maire d'envoyer plus tôt les documents pour les étudier.
Vu l'ordre du jour il nous semble qu'il ne se passe grand chose dans la commune. Le maire n'a pris que 3 décisions en deux mois et elles datent du 23 mars 2009, ou alors il ne veut pas informer le conseil. L'opacité règne sur Mésanger avec l'accord des élus de la majorité.


ORDRE DU JOUR :

1- Approbation du procès-verbal de la séance précédente
2- Correspondances et informations
3- Rapports des commissions
4- Informations sur les décisions du Maire prises en application des délégations accordées    par le conseil municipal ( 3 décisions)
5- Vente et acquisition de terrains et bâtiments
6- Nom de rue
7- Approbation de la modification du Plan Local d'Urbanisme
8- Jurés d'assises
9- Ecole privée : contrat d'association
10- Tarifs communaux
11- Marchés publics : avenant
12- Demande et attibutions de subventions
13- Décisions modificatives
14- Affaires diverses


Nous vous rappelons que les séances du Conseil municipal sont publiques et ouvertes à tous les citoyens qu'ils habitent la commune ou non.

A bientôt au Conseil municipal.

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17 mai 2009 7 17 /05 /mai /2009 09:30
Le prochain Conseil municipal aura lieu le 28 mai 2009. Le maire a décidé de nouveau de faire un Conseil tous les deux mois.
Il avait déjà essayé et nous avons eu, en novembre 2008, un conseil d'une durée de 5 heures. Veux-t-il recommencer ?

Comment peux-t-on gérer une commune de plus de 4 000 habitants de manière efficace en réunissant les élus si rarement ?

Une réponse : peut-être une volonté du maire que le conseil ne soit qu'une chambre d'enregistrement de décisions déjà prises par la majorité ?

Dès que recevrons l'ordre du jour, nous le diffuserons.

Si vous avez des remarques, des questions, des idées n'hésitez pas à nous en faire part par vos commentaires ou sur notre e-mail.


Les élus MCS sont à votre disposition pour les relayer.

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6 mai 2009 3 06 /05 /mai /2009 22:59
A la fin du "mot du maire", M le maire nous informe que certains projets avancent, à savoir la construction de logements abordables et la restructuration du presbytère.

Nous sommes très étonné que ces projets se décident dans le bureau du maire. Ils devraient être discutés en commission urbanisme comme dans toute municipalité soucieuse de transparence et de démocratie. Malheureusement, à Mésanger, ces mots ont de plus en plus de mal à exister.

Comment se fait-il que ces "projets" sortent maintenant. Il s'entête dans une idée de développement de la commune. Les membres de l'équipe municipale savent-ils où il veut aller, dans quel avenir il veut les emmener ? Et tous les habitants avec ?

Sur quels terrains construire les logements abordables ? Combien ? Pour quelle population ? Avec quels financements ?
Toutes ces questions ont leur importance, mais nous ne pouvons pas les poser car nous n'avons aucune réunion à ce sujet. Elles ne sont même pas abordées en Conseil municipal car cela fait  un mois et demi qu'il n'y en a pas.

Nous rappelons que nous souhaitons pour le presbytère la création de logement pour jeunes couples. Cela reviendrait beaucoup moins cher car la remise en état du bâtiment , vu son état, aux normes pour personnes âgées serait très importante.

Avant de se lancer dans des travaux, il serait préférable de chiffrer ceux-ci, d'effectuer une étude de marché pour savoir si des personnes sont intéressés, dans quelles conditions financières les réaliser. Bref de faire ce que toute personne soucieuse des deniers publics devrait effectuer.

Tous ces projets se préparent à l'écart de la majorité des élus. Cela ne vous rappelle rien ?
Les mauvaises habitudes ne se perdent pas. Quand on n'a connu que cela, il est très difficile de faire autrement. Vraiment, nous sommes de plus en plus inquiet  des projets du maire.

Il n'y aurait rien de plus urgent, comme la voirie par exemple, à faire sur la commune avant de se lancer dans des projets dont la finalité nous parait douteuse ?

Pour quelqu'un qui proclamait lors des réunions publiques qu'il ne signerait que 25 permis de construire par an, pour permettre une pause dans l'extension de l'urbanisme, voilà encore une promesse qui ne sera pas tenue. Une de plus.

A quand la prochaine ?
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