Encore un mois de passé sans informations sur la cession ou la location de l'aérodrome de la COMPA. Nous attendons impatiemment que cette affaire se termine. La présidence de la COMPA nous a tenu en haleine pendant des mois pour, soudain, n'avoir plus rien à dire.
Nous l'avons souligné dans un précédent article, que ce dossier nous paraissait "bizarre", surtout par la personne ou la société avec qui la COMPA était en relation.
Peut-être avions-nous raison ? Pourtant, pour des hommes politiques aguerris soutenus de techniciens chevronnés, cela aurait du être facile de reconnaitre qu'il y avait un problème.
Petit rappel : l'aérodrome "coûte" actuellement 250 000 € par an, d'après les services de la COMPA.
Nous attendons enfin des informations au prochain Conseil communautaire le 29 mai 2009.
Lors du Conseil communautaire du 19 mars 2009, le maire de Mésanger à poser une question qu’il pensait surement très pertinente. Cette question portait sur le paiement de la Taxe professionnelle de la société APLIX sur la commune du Cellier. Pour quelle raison est-elle intégralement perçue par Le Cellier ?
Le sujet a été de nombreuses fois abordé par le maire dans diverses circonstances dont les premiers conseils municipaux et les réunions publiques de la campagne électorale. Ceux qui y étaient s’en souviennent certainement. Donc, il n’y a pas grand-chose de nouveaux sous le soleil de Mésanger.
Voir le compte rendu du Conseil communautaire du 19 mars 2009 : page 13
Sauf qu’en 2006, lors d’un Conseil communautaire, le sujet avait déjà été évoqué. J.Y Clouet était délégué de la commune de Mésanger en tant qu’adjoint, et donc parfaitement informé du sujet.
Voir le compte rendu du Conseil communautaire : page 6
Lors de ce conseil, J.Y. Clouet était absent, ce qui ne l'empêchait pas d'avoir le compte rendu et de le lire. Mais ce qui est étonnant, c'est qu'il a donné son pouvoir à ...............J. Jamois. Pour quelqu'un qui se prédentait dans l'opposition, c'est "bizarre, vous avez dit bizarre".
Le sujet nous semble important pour vous le rapporter. Soit le maire est frappé d’amnésie, soit il omet volontairement de reconnaître la vérité. Veut-il avoir son nom dans le compte rendu ?
Pour de plus ample information n’hésiter pas à aller sur le site de la COMPA :
Pourquoi cette obsession à vouloir « oublier » son rôle d’adjoint et de délégué à la COMPA pendant la mandature précédente ?
Pourquoi s’obstiner à répéter qu’il était dans l’opposition alors qu’il n’y avait qu’une seule liste, et que la majorité des décisions ont toujours été prises à l’unanimité ?
Nous allons vous expliquer l’affaire APLIX. Peut-être M le Maire va-t-il enfin comprendre ?
Cette société c’est installée en 1999 sur le territoire du Cellier et a bénéficiée d’une exonération de taxe professionnelle de 7 ans c'est-à-dire jusqu’à 2006.
Depuis 2000, la COMPA perçoit la totalité de la TP. Avant cette dernière était perçue directement par les communes.
Suite à des tractations entre communes au sein de la COMPA, la TP perçue avant continue à être versée en totalité aux communes. Seules les nouvelles entreprises installées depuis 2000 versent la TP à la COMPA.
Comme la société APLIX c’est installée en 1999, la TP est perçue par Le Cellier malgré l’exonération. Elle n’a commencée à payer la TP qu’en 2006.
Cela, le maire de Mésanger le savait, il était informé en tant délégué de la commune auprès de la COMPA. Ou alors a-t-il encore été berné ?
Cela commence à faire beaucoup pour un seul homme. La situation s’aggrave.
Une question se pose quand même. Pourquoi, comme de très nombreuses communautés de communes ou communautés urbaines, la Taxe professionnelle n’a-t-elle pas été tout simplement, sur quelques années, entièrement versée à la COMPA avec une rétrocession en proportionnalité à définir auprès des communes.
Bien sûr cela aurait lésé Ancenis et d’autres communes mais aurait permis une plus grande égalité, surtout vis-à-vis des petites communes qui aujourd’hui perçoivent moins de 100 € par habitant.
A notre connaissance, les délégués de Mésanger de l’époque ni les suivants n’ont jamais proposé cette solution.
Depuis plusieurs mois, le président de la COMPA nous annonce la vente ou la location de l'aérodrome d'Ancenis. La dernière fois c'était pour le 31 mars 2009. A ce jour, nous attendons toujours. Il est vrai que négocier avec une personne qui représente plusieurs sociétés, dont une qui vient d'être créée mais dont on ne trouve aucune trace au Tribunal de Commerce ne doit pas être facile. A quand une information honnête et fiable. On nous répète tout le temps que l'aérodrome "coûte" 250 000 € par an, qu'il est temps de s'en débarrasser quitte à le brader en "aérodrome d'affaires" (plusieurs hectares de terrain dans une zone industrielle peuvent développer des ambitions), il est plus que temps que nos délégués à la COMPA nous informent sur l'état d'avancement du dossier. A moins qu'eux mêmes n'aient pas d'informations. Alors à quoi servent-ils ?
La COMPA est le rassemblement de 29 communes. Elle doit des comptes aux habitants de ces communes. Ce n'est pas une supra-administration.
Sur ce dossier, nous avons l'impression que tout ce passe en catimini, en cachette, surtout ne pas informer les habitants. Pourquoi ?
Nous attendons des réponses claires et précises le plus rapidement. Peut-être au prochain Conseil municipal ou communautaire.
L'industrie d'équipement mécanique, sur laquelle repose la majeure partie des activités industrielles du bassin, a subi ces derniers mois la forte dégradation de l'environnement économique consécutive à la crise financière de l'été 2008. Face à la chute du niveau des commandes, les entreprises du secteur, MANITOU en tête, ont été contraintes de mettre en œuvre des mesures d'économie successives : non reconduction des emplois intérimaires (900 emplois supprimés sur le bassin), réintégration sur site des externalisations, recours au chômage technique, arrêt de la production, etc. Le plan de charge pour 2009 reste encore à ce jour extrêmement catastrophique, alors que les solutions à portée des entreprises pour tempérer les effets de la crise sont en voie d'être toutes épuisées. Un plan social a été ainsi annoncé chez MANITOU. Les prévisions d'activité pour le premier trimestre 2009 (tous secteurs confondus) sont alarmistes et les mesures annoncées et/ou mises en œuvre par le Gouvernement (amélioration du régime de chômage partiel, mise en place du pôle emploi, mesures de soutien du financement des PME, notamment) ne pourront suffire à soutenir l'emploi. D'autres réponses à la situation actuelle doivent encore être apportées, visant à préserver d'une part et dans la mesure du possible, les emplois existants et à redonner, ensuite, des perspectives nouvelles aux salariés qui en seraient privés, de même qu'aux territoires impactés par la crise.
Il faut qu’une réelle réflexion au sein de l’intercommunalité (COMPA) soit engagée. Nous resterons vigilants sur cet aspect.
:
Le blog des élus de la minorité municipale de Mésanger.
:
Outil des élus de Mésanger Citoyens Solidaires, ce blog vous informera sur nos interventions, nos propositions au conseil municipal.
C’est aussi un espace d’échange qui vous est dédié.
Intervenez, proposez, commentez l’actualité de notre commune.
Nous serons plus efficace, plus en phase avec vos préoccupations.
