24 juillet 2009
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Nous venons de recevoir l'ordre du jour du Conseil municipal du 30 juillet 2009. Comme nous nous sommes engagés envers vous, nous vous le communiquons :
1- Approbation du procès-verbal de la séance précédente
2- Correspondances et informations
3- Rapport des commissions
4- Information sur les décisions du Maire prises en application des délégations accordées par le conseil municipal
5- Vente et acquisitions de terrains et bâtiments
6- Création d'une commission municipale : Multi-Accueil / relais assistantes maternelles (RAM)
7- Demande de classement en zone d'agglomération du village de la Coindière
8- Conventions de rejets d'eaux usées
9- Télétransmission des actes : avenant
10- Marchés publics : Fourniture de repas en liaison froide
Réhabilitation des sanitaires et de la chaufferie de l'école Tanvet
Programme PAVC 2009
Divers et avenants
11- Placement de trésorerie
12- Annulation de créances
13- Piégeage du ragondin : prime à la capture - Achat de cages
14- Affaires diverses
Si des dossiers vous concernent, nous sommes à votre disposition pour en parler et vous aider.
elus.mcs@hotmail.fr pour nous contacter.
Le Conseil municipal est public, vous avez le droit et le devoir en tant que citoyen d'y assister.
Venez nombreux.
1- Approbation du procès-verbal de la séance précédente
2- Correspondances et informations
3- Rapport des commissions
4- Information sur les décisions du Maire prises en application des délégations accordées par le conseil municipal
5- Vente et acquisitions de terrains et bâtiments
6- Création d'une commission municipale : Multi-Accueil / relais assistantes maternelles (RAM)
7- Demande de classement en zone d'agglomération du village de la Coindière
8- Conventions de rejets d'eaux usées
9- Télétransmission des actes : avenant
10- Marchés publics : Fourniture de repas en liaison froide
Réhabilitation des sanitaires et de la chaufferie de l'école Tanvet
Programme PAVC 2009
Divers et avenants
11- Placement de trésorerie
12- Annulation de créances
13- Piégeage du ragondin : prime à la capture - Achat de cages
14- Affaires diverses
Si des dossiers vous concernent, nous sommes à votre disposition pour en parler et vous aider.
elus.mcs@hotmail.fr pour nous contacter.
Le Conseil municipal est public, vous avez le droit et le devoir en tant que citoyen d'y assister.
Venez nombreux.