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30 juin 2009 2 30 /06 /juin /2009 22:09
Pour une fois le Conseil municipal n'a pas durée trop longtemps. Environ 2h00.

Pour une fois nous n'avons pas voté contre le compte-rendu du dernier conseil. Encore un effort et nous pourrons l'accepter. Les progrès sont là.

Beaucoup de correspondances lu par M. le Maire dont deux de nos courriers ainsi que les réponses, mais comme nous ne les avons reçu que samedi 27 juin, c'est à dire 3 semaines après leur réception, nous avons décidé de ne pas répondre pendant le Conseil. Nous nous réservons ce droit par écrit.

Le lien pour les réponses du maire : link link2

Lecture des comptes-rendus des commissions Affaires scolaires et culturelle.

Convention de forfait communal concernant le contrat d'association avec l'école St Joseph. Après un débat sur la réglementation et une incompréhension, la convention a été voté. Vous retrouverez une analyse plus longue dans notre journal d'informations.

Autorisation préalable des poursuites pour le recouvrement des produits locaux, donnée au comptable public. Cette autorisation ne concerne que les prélèvements automatiques, en aucun cas les impayés de facture. Seul M. le Maire peut donner l'autorisation de poursuivre.

Charte de restauration scolaire. Règlement du restaurant scolaire.

Demandes et attributions de subventions
: concerne les travaux de voierie à venir auprès du Conseil Général.

Constitution de la commission agricole extra-communale. M. le Maire propose une liste de personne dans laquelle seul une n'est pas agriculteur. Nous avons demandé le nombre d'agriculteur sur la commune. Environ une trentaine. Nous avons demandé que cette commission puisse accueillir d'autres personnes au vu de la démographie de la commune. Refus du maire et certains membre du conseil.

Vente et acquisition de terrains et bâtiments : simple formalité.

Convention COMPA-commune relative aux inventaires des zones humides et cours d'eau. La commune aura des représentants à la COMPA sur ce dossier. Nous allons faire acte de candidature, on peut rêver !!!

Marchés publics : avenants. Modification des travaux à l'école Tanvet. Plus valus de 8 230,20€ au profit de la SAS Landais. Nous avons voté contre.

Petite surprise : lors du vote du budget, nous avions demandé fortement la superficie de la réserve foncière appartenant à la commune. A cet époque, M. le Maire nous avait annoncé 34 hectares. Hors, au dernier conseil, nous avions la liste des parcelles et ce n'est pas 34 ha mais presque 49 ha. C'est à dire beaucoup plus. Il ne reste plus qu'à découvrir où elles se situent. Au prochain épisode peut-être.

De plus amples infos lors de la parution du relevé de délibérations et dans notre journal d'informations.

A bientôt.
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