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23 mars 2016 3 23 /03 /mars /2016 17:53

Vosges : une famille s’oppose au passage du réseau d’assainissement sur son terrain et risque de bloquer les travaux à Remoncourt

REMONCOURT

« De toute façon, nous n’avons plus le choix ! Les travaux sont trop avancés. On passera par là quoiqu’il arrive, de gré ou de force », lâche dépité Bernard Tacquard, maire de Remoncourt. Force est de reconnaître que l’édile a de quoi s’inquiéter. Car, lancée en grande pompe en septembre dernier avec la construction de la station d’épuration, la seconde tranche de travaux de pose du réseau d’assainissement collectif de son village risque d’être paralysée en raison d’un conflit avec un propriétaire.

Pourtant, tout semblait se dérouler dans le meilleur des mondes pour ce qui était qualifié en début d’année de « chantier du siècle » par le maire de ce village situé à quelques encablures de Vittel.

En 2014, contraints de se mettre en conformité avec la réglementation en vigueur, les élus lancent les phases d’études de ce vaste chantier estimé à 1,3 million d’euros, dont 720 000 € à la charge des 620 habitants de la commune. Le maître d’œuvre, Valterra Eau Etudes Conseil, leur soumet trois tracés pour le passage des canalisations, dont celui qui obtient l’aval des décideurs municipaux. « De loin le plus pertinent techniquement et économiquement , assure le chef de projet Stéphane André, les autres présentent d’importants surcoûts de réalisation et ultérieurement, de fonctionnement. » mais sans rencontrer des habitants concernés.

Petit inconvénient toutefois, l’enfouissement de certaines canalisations doit traverser dix-neuf parcelles privées, rue du Tahon. Ce qui ne pose aucun souci pour dix-huit des propriétaires. Mais pas pour la famille Hennequin qui tarde, puis refuse de signer la convention de passage. « Outre une servitude sur notre terrain, dévalorisant notre bien, nous redoutons que le creusement de la tranchée, même avec une aspiratrice, endommage le réseau de capteurs de notre chauffage par géothermie », s’insurge Nadine Hennequin.

Selon les plans fournis par l’installateur du chauffage, plusieurs kilomètres de tuyaux, enfouis sur deux niveaux, serpentent sous une grande partie du terrain, excluant de ce fait tout passage de canalisation selon les propriétaires. « Le risque est trop important. En cas de percement, il est impossible de mettre un raccord sur les capteurs. Tout le réseau serait irrémédiablement fichu. C’est notre seul mode de chauffage. De plus, du glycol est utilisé comme antigel dans les conduites. Je vous laisse imaginer les conséquences d’une fuite pour la flore et la faune de la Saule qui coule en contrebas de notre terrain. »

Après quelques tentatives de conciliation avortées, la municipalité obtient l’instauration d’une servitude d’utilité publique, « car si nous l’avions pu, la conduite serait passée ailleurs » , affirme Bernard Tacquard, qui, fort de cet arrêté préfectoral, pense la situation enfin réglée. Ce qui n'est pas tout à fait la vérité car il y avait trois tracés possibles.

Tenace, le couple Hennequin ne l’entend pas de cette oreille et fait appel à Me Gérard Welzer pour défendre sa cause. Pour l’avocat, il existe « suffisamment d’éléments pour obtenir l’annulation de cette servitude devant le tribunal administratif (TA). M ais il serait préférable, pour tout le monde, de trouver un terrain d’entente avant d’en arriver à cette extrémité ».

Un dossier de règlement amiable devrait être envoyé en ce sens à la mairie et en préfecture, gelant le délai de prescription d’une procédure devant le TA. En attendant leur décision, les travaux risquent d’être bientôt bloqués. Et les subventions de s’envoler…

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